7 mai 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Subventions Annuelles 2024 aux Associations
Operation Jehanno — Demande de Subvention Departement au Titre de la Pst pour les Batiments Ilot Jehanno / Projet le Cadre/projet Ancienne Mairie
Budget Principal — Decision Modificative N°1
Operation Jehanno — Demande de Subvention Departement au Titre de la Pst pour les Batiments Ilot Jehanno / Projet le Cadre/projet Ancienne Mairie
Renouvellement Prestation Services Gestion de la Divagation des Animaux Domestiques sur le Domaine Public et Gestion de la Fourriere
Convention avec Questembert Communaute Salon du Livre J'eunesse 2024-2025-2026
Fonds de Concours 2024 en Faveur des Mediatheques du Territoire de Questembert Comunaute
Crpape ZAC des Hameaux Verts Secteur Centre Bourg les Terres de Bourg
Construction d'Un Preau avec S'anitaires L'ot 8 Avenant 1
Renouvellement Convention Intervention de lAgent Charge d'Une Fonction dInspection Sante-Securite au Travail 2024-2026 avec le Cdg56
Adhesion au Contrat Groupe dAssurance des Risques Statutaires du Cdg56
Maintien des Rythmes Scolaires — Rentree Scolaire 2024
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