Conseil municipal du 2024-11-06
Croix
6 novembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- CREATION D'UN SILO
- RAPPORT ACTIVITE ASSAINISSEMENT SIAEP QUESTEMBERT 2023
- RAPPORT ACTIVITE MORBIHAN ENERGIES 2023
- ZAC DES HAMEAUX VERTS - COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2023 DE L'AMENAGEUR MORBIHAN HABITAT
- DELEGATION AU MAIRE EN MATIERE D'ADMISISON EN NON-VALEUR INFERIEURE A 100
- PROLONGATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT AVEC MORBIHAN HABITAT
- REDEVANCE POUR OCCUPATION DOMAINE ROUTIER OU NON COMMUNAL DUE PAR OPERATEURS DE COMMUNCATIONS ELECTRONIQUES 2024
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Autres decisions
4 délibérations
2024
CREATION D'UN SILO
2024
RAPPORT ACTIVITE ASSAINISSEMENT SIAEP QUESTEMBERT 2023
2024
RAPPORT ACTIVITE MORBIHAN ENERGIES 2023
2024
DELEGATION AU MAIRE EN MATIERE D'ADMISISON EN NON-VALEUR INFERIEURE A 100
🌱
Environnement
1 délibération
2024
ZAC DES HAMEAUX VERTS — COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2023 DE L'AMENAGEUR MORBIHAN HABITAT
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
PROLONGATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT AVEC MORBIHAN HABITAT
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
REDEVANCE POUR OCCUPATION DOMAINE ROUTIER OU NON COMMUNAL DUE PAR OPERATEURS DE COMMUNCATIONS ELECTRONIQUES 2024
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34176:2024-11-06
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