CM

6 novembre 2024

Croix 7 délibérations

7

délibérations

4

Autres decisions

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Creation d'Un Silo

2024

Rapport Activite Assainissement Siaep Questembert 2023

2024

Rapport Activite Morbihan Energies 2023

2024

Delegation au Maire en Matiere dAdmisison en Non-Valeur Inferieure A 100

Environnement 1 délibération
2024

ZAC des Hameaux Verts — Compte Rendu d'Activite 2023 de lAmenageur Morbihan Habitat

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Prolongation de la Concession dAmenagement avec Morbihan Habitat

Finances & Budget 1 délibération
2024

Redevance pour Occupation Domaine Routier ou Non Communal Due par Operateurs de Communcations Electroniques 2024

📬 Suivre Croix

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.