4 septembre 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Vente Bois de Chauffage
Convention d'Assistance Annuelle Permanente avec C'onsultassur
Ouverture d'Un Compte A Terme
Rapport d'Activites 2023 Questembert Communaute
S'ubvantion C'antine 1er S'emester 2024
Rapport d'Activites Dechets Questembert Communaute 2023
Convention pour la Realisation de Prestations de Services avec Questembert Communaute
Groupement dAchat dEnergies Renouvellement des Contrats
Budget Principal 31600 Decision Modificative N2 et Affectation de Resultat
Marches de Prestations de Services dAssurances
Budget Principal 31600 Decision Modificative N2 et Affectation de Resultat
Armotissement Subvention dEquipement
Tarification Communales A Compter du 01/10/2024
Etudes pour Renovation Chapelle Mission Acquisition de Donnees Numeriques pour Etablissement dOrtho-photos
Cession Partielle du Chemin Rural Dit du Mobihan Desaffectation et Alienation du Chemin
D'esaffectation et Retrocession d'Une Partie de la Voie Communale 4 Bobehec
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