Conseil municipal du 2024-10-02
Croix
2 octobre 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME
- CONVENTION RELATIVE A LA REDEVANCE SPECIALE AVEC L'ECOSITE DE LA CROIX IRTELLE ECI
- CONVENTION RELATIVE A LA TAXE SUR LES DECHETS AVEC L'ECOSITE DE LA CROIX IRTELLE ECI
- ETUDES PREALABLES AVANT TRAVAUX RESTAURATION CHAPELLE LA VRAIE-CROIX - FINANCEMENT
- RAPPORT D'ACTIVITES EAU DU MORBIHAN
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
CONVENTION RELATIVE A LA REDEVANCE SPECIALE AVEC L'ECOSITE DE LA CROIX IRTELLE ECI
2024
CONVENTION RELATIVE A LA TAXE SUR LES DECHETS AVEC L'ECOSITE DE LA CROIX IRTELLE ECI
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Autres decisions
1 délibération
2024
OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
ETUDES PREALABLES AVANT TRAVAUX RESTAURATION CHAPELLE LA VRAIE-CROIX - FINANCEMENT
🌱
Environnement
1 délibération
2024
RAPPORT D'ACTIVITES EAU DU MORBIHAN
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34176:2024-10-02
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