24 novembre 2025
16
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Finances — Bp Presbytere- Autorisation Donnee au Sgc Dol Realiser Operation Ordre
Finances — Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes
Assainissement — Revalorisation des Tarifs D'assainissement 2026
Assainissement — Determination des Contre-Valeurs Applicables aux Redevances de Performances Assainissement A Compter du 1er Janvier 2026
Finances — Validation du Devis de la SARL Lemonnier
Foncier — Cession de Delaisses Communaux- Choix du Devis D'un Geometre
Finances — Budget Commune- Contrat Realisation Prestation Services entre Commune et la Ccbr
Finances — Budget Commune- Validation Devis Sbcp Reparation Armoire Positive
Bressources Humaines Creation D'un Poste Non Permanent pour un Accroissement Temporaire D'activite -Services Techniques
Ressources Humaines — Recensement Pop- Designation Agent Coordinateur et Creation 2 Agents Recenseurs et Determination Remuneration
Ressources Humaines — Protection Sante Complementaire- Risque Sante- Choix Labellisation et Participation au Financement du Risque
Ressources Humaines — Approbation du Reglement Interieur de la Commune
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 14 Octobre 2025
Batiments — Communaux-Modification-Reglement-Interieur-Salle-Des-Fetes
Rythmes Scolaires Avis Conseil Municipal sur Maintien Semaine 4 Jours A Ecole Publique
Centre Communal Daction Sociale — Suite Demission Mme Etienne Conseil Administration du CCAS Renouvellement des Membres Elus
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