CM

24 novembre 2025

Cuguen 16 délibérations

16

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 4 délibérations
2

Finances — Bp Presbytere- Autorisation Donnee au Sgc Dol Realiser Operation Ordre

3

Finances — Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

15

Assainissement — Revalorisation des Tarifs D'assainissement 2026

16

Assainissement — Determination des Contre-Valeurs Applicables aux Redevances de Performances Assainissement A Compter du 1er Janvier 2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
8

Finances — Validation du Devis de la SARL Lemonnier

9

Foncier — Cession de Delaisses Communaux- Choix du Devis D'un Geometre

2025

Finances — Budget Commune- Contrat Realisation Prestation Services entre Commune et la Ccbr

2025

Finances — Budget Commune- Validation Devis Sbcp Reparation Armoire Positive

Ressources humaines 4 délibérations
11

Bressources Humaines Creation D'un Poste Non Permanent pour un Accroissement Temporaire D'activite -Services Techniques

12

Ressources Humaines — Recensement Pop- Designation Agent Coordinateur et Creation 2 Agents Recenseurs et Determination Remuneration

13

Ressources Humaines — Protection Sante Complementaire- Risque Sante- Choix Labellisation et Participation au Financement du Risque

14

Ressources Humaines — Approbation du Reglement Interieur de la Commune

Administration 1 délibération
1

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 14 Octobre 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
10

Batiments — Communaux-Modification-Reglement-Interieur-Salle-Des-Fetes

Éducation 1 délibération
17

Rythmes Scolaires Avis Conseil Municipal sur Maintien Semaine 4 Jours A Ecole Publique

Social & Santé 1 délibération
18

Centre Communal Daction Sociale — Suite Demission Mme Etienne Conseil Administration du CCAS Renouvellement des Membres Elus

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