22 décembre 2025
15
délibérations
7
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Finances — Budget Commune-Dm 4
Finances — Budget Lot Grde Chenaie-Dm 1
Finances — Budget Lot Gde Chenaie-Cloture Budget
Finances — Budget Presbytere-Regul Anomalie Comptable
Finances — Subvention Ccas-Dm 5
Finances — Remboursement Facture-Membre Asso Anciens Combattants
Finances — Tarification Sociale des Cantines-Renouvellement Convention
Batiments Communaux — Modification Reglement Sdf
Assainissement — Revalorisation des Tarifs Assainissement
Assainissement — Determination des Contre Valeurs Applicables aux Redevances de Performance Assainissement
Syndicat Mixte de Production Eau Potable-Avis sur la Demande dInstauration du Droit de Preemption pour la Preservation de Ressources en Eau
Travaux — Consultation Cloture Arriere Boulangerie
Travaux — Amenagement Securitaire Ecole-Voie Pietonne et Barrieres Securite-Subvention Amendes de Police
Materiel — Renouvellement Copieur et Modification Contrat
Approb Pv CM 24-11-2025
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