CM
2 février 2026
Cuguen
4 délibérations
4
délibérations
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
1 délibération
1
Approbation Pv CM 22 12 2025
Finances & Budget
1 délibération
2
Finances — Budget Assainissement-Renouvellement Convention Assistance Technique Assainissement
Culture & Patrimoine
1 délibération
3
Finances — Redevance Occupation Domaine Public Routier Due par Orange
Ressources humaines
1 délibération
4
Ressources Humaines — Modification du Regime Indemnitaire RIFSEEP
📬 Suivre Cuguen
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.