CM

25 juillet 2024

Damgan 9 délibérations

9

délibérations

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Rh recours aux contractuels

2024

RH indemnités complémentaires elections

2026

Rh cdg 56 calcul des ARE

Autres decisions 2 délibérations
2024

Pedt

2024

Désignation membres du conseil portuaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition de la parcelle W0170

2024

MP fourniture d'un système de désinfection des eaux traitées à la STEP

Environnement 1 délibération
2024

ASB rapport annuel des OM

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Dénomination de rue

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