Conseil municipal du 2024-07-25

Damgan 25 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - pedt - ASB rapport annuel des OM - dénomination de rue - acquisition de la parcelle W0170 - MP fourniture d'un système de désinfection des eaux traitées à la STEP - rh cdg 56 calcul des ARE - rh recours aux contractuels - désignation membres du conseil portuaire - RH indemnités complémentaires elections

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

pedt

2024

ASB rapport annuel des OM

2024

dénomination de rue

2024

rh recours aux contractuels

2024

désignation membres du conseil portuaire

2026

rh cdg 56 calcul des ARE

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

acquisition de la parcelle W0170

2024

MP fourniture d'un système de désinfection des eaux traitées à la STEP

🏛️ Administration 1 délibération
2024

RH indemnités complémentaires elections

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