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26 novembre 2024

Daoulas 19 délibérations

19

délibérations

10

Finances & Budget

6

Autres decisions

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Environnement

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Délibérations (19)

Finances & Budget 10 délibérations
54

Admission de Creances en Non Valeur 2024

Construction 3 Logements L'ocatifs S'ociaux par Finistere Habitat : Attribution Subvention Communale

Tarifs Communaux 2024 Mise A Jour

Attributuon Subvtn Compl.2024

Attribution Subventions Annuelles aux Assos : Complement

DM 1_bp Commune

DM 2_bp Commune

DM 3_bp Commune

DM 4_bp Commune

Prise en Charge des Depenses d'Investissement Avant le Vote du Bp 2025

Autres decisions 6 délibérations

Bilan de la Concertation Arret de la Cartographie des Zaenr

C'onstitution de Groupements de C'ommandes

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance Proposee par le Centre de Gestion 29

Avis sur Rapport Annuel Spanc 2023

Avis sur Rapport Annuel Rpqs 2023

Avis sur Rapport Annuel Spac 2023

Environnement 2 délibérations

Adhesion Spl Capld Energies Renouvelables

Bilan de la Concertation et Arret de la Cartographie des Zaenr

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Acquisition de Pärcelles A Garrec Ven

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