11 décembre 2024
22
délibérations
14
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Approbation pv séance dernier CM
Modification du réglement intérieur
Bp Commune DM
Route de quimper_ avenant
Salle kerneis avenant moe
EPF avenant convention
Capld convention servitude de passage
Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie ZAEnR
C'orrections sur exercice antérieur
FAR : convention de répartition des coûts
Secours populaire : avenant convention
Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée
Nomination de rue
Commerces ouvertures dominicales 2025
Autorisation liquidation dépenses investissement
Chapelle ste anne subvention
Capld effacement réseau télécom
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif
Retrocession voiries
Cession rue de la c'ité
DM BP petite enfance
Véloroute fonds de concours
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