Conseil municipal du 2024-12-11

Daoulas 11 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - approbation pv séance dernier CM - modification du réglement intérieur - autorisation liquidation dépenses investissement - BP COMMUNE DM - DM BP petite enfance - route de quimper_ avenant - salle kerneis avenant moe - chapelle ste anne subvention - EPF avenant convention - capld effacement réseau télécom - véloroute fonds de concours - capld convention servitude de passage - bilan de la concertation et arrêt de la cartographie ZAEnR - rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collec - corrections sur exercice antérieur - FAR : convention de répartition des coûts - Secours populaire : avenant convention - retrocession voiries - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée - nomination de rue

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

autorisation liquidation dépenses investissement

2024

BP COMMUNE DM

2024

DM BP petite enfance

2024

salle kerneis avenant moe

2024

chapelle ste anne subvention

2024

corrections sur exercice antérieur

2024

FAR : convention de répartition des coûts

2024

Secours populaire : avenant convention

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

approbation pv séance dernier CM

2024

EPF avenant convention

2024

capld convention servitude de passage

2024

bilan de la concertation et arrêt de la cartographie ZAEnR

2024

commerces ouvertures dominicales 2025

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

retrocession voiries

2024

Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée

2024

nomination de rue

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

route de quimper_ avenant

2024

cession rue de la cité

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

capld effacement réseau télécom

2024

rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

modification du réglement intérieur

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

véloroute fonds de concours

WEB megalis:2024:10278:2024-12-11
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