CM

11 décembre 2024

Daoulas 22 délibérations

22

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Autorisation liquidation dépenses investissement

2024

Bp Commune DM

2024

DM BP petite enfance

2024

Salle kerneis avenant moe

2024

Chapelle ste anne subvention

2024

C'orrections sur exercice antérieur

2024

FAR : convention de répartition des coûts

2024

Secours populaire : avenant convention

Autres decisions 5 délibérations
2024

Approbation pv séance dernier CM

2024

EPF avenant convention

2024

Capld convention servitude de passage

2024

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie ZAEnR

2024

Commerces ouvertures dominicales 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Retrocession voiries

2024

Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée

2024

Nomination de rue

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Route de quimper_ avenant

2024

Cession rue de la c'ité

Environnement 2 délibérations
2024

Capld effacement réseau télécom

2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du réglement intérieur

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Véloroute fonds de concours

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