CM

3 juin 2024

Daoulas 23 délibérations

23

délibérations

13

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

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Délibérations (23)

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Subventions aux associations erratum

2024

Achat broyeur mutualisé

2024

Tarifs garderie 2024 2025

2024

Convention marmouzig

2024

Ciaran subventions

2024

Banque des territoires subvention convention

2024

DHD micro crèche subvention

2024

Salle kerneis subvention

2024

Route de quimper subvention

2024

Subventions aux associations

2024

Subvention gestionnaires services intercommunaux

2024

Limitation exonération taxe foncière

2024

Bp Commune DM

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Participation psc santé

2024

Prime pouvoir dachat

2024

Majoration des heures complémentaires

2024

Forfait mobilité durable

Autres decisions 3 délibérations
2024

Capld convention assistance technique

2024

Rlpi Avis Communal

2024

Approbation PV séance du 08/04/2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Sdef éclairage public

2024

Renouvellement groupements de commandes

Environnement 1 délibération
2024

École élémentaire pass nature subvention région

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