CM

26 novembre 2024

Daoulas 19 délibérations

19

délibérations

14

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 14 délibérations
54

Admission de Creances en Non Valeur 2024

Bilan de la Concertation Arret de la Cartographie des Zaenr

Bilan de la Concertation et Arret de la Cartographie des Zaenr

C'onstitution de Groupements de C'ommandes

Attributuon Subvtn Compl.2024

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance Proposee par le Centre de Gestion 29

DM 1_bp Commune

DM 2_bp Commune

DM 3_bp Commune

DM 4_bp Commune

Prise en Charge des Depenses d'Investissement Avant le Vote du Bp 2025

Avis sur Rapport Annuel Spanc 2023

Avis sur Rapport Annuel Rpqs 2023

Avis sur Rapport Annuel Spac 2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Construction 3 Logements L'ocatifs S'ociaux par Finistere Habitat : Attribution Subvention Communale

Acquisition de Pärcelles A Garrec Ven

Finances & Budget 2 délibérations

Tarifs Communaux 2024 Mise A Jour

Attribution Subventions Annuelles aux Assos : Complement

Environnement 1 délibération

Adhesion Spl Capld Energies Renouvelables

📬 Suivre Daoulas

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.