Conseil municipal du 2024-11-26

Daoulas 26 novembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

15

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - ATTRIBUTUON SUBVTN COMPL.2024 - AVIS SUR RAPPORT ANNUEL RPQS 2023 - BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR - AVIS SUR RAPPORT ANNUEL SPAC 2023 - AVIS SUR RAPPORT ANNUEL SPANC 2023 - PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2025 - ADMISSION DE CREANCES EN NON VALEUR 2024 - DM 4_BP COMMUNE - DM 3_BP COMMUNE - DM 2_BP COMMUNE - DM 1_BP COMMUNE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION 29 - ATTRIBUTION SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOS : COMPLEMENT - TARIFS COMMUNAUX 2024 MISE A JOUR - ACQUISITION DE PÄRCELLES A GARREC VEN - CONSTRUCTION 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR FINISTERE HABITAT : ATTRIBUTION SUBVENTION COMMUNALE - CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR - ADHESION SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 15 délibérations
54

ADMISSION DE CREANCES EN NON VALEUR 2024

202442

ADHESION SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES

202443

BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR

202443

BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR

202444

CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES

202448

ATTRIBUTUON SUBVTN COMPL.2024

202449

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION 29

202450

DM 1_BP COMMUNE

202451

DM 2_BP COMMUNE

202452

DM 3_BP COMMUNE

202453

DM 4_BP COMMUNE

202455

PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2025

202456

AVIS SUR RAPPORT ANNUEL SPANC 2023

202457

AVIS SUR RAPPORT ANNUEL RPQS 2023

202458

AVIS SUR RAPPORT ANNUEL SPAC 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202445

CONSTRUCTION 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR FINISTERE HABITAT : ATTRIBUTION SUBVENTION COMMUNALE

202446

ACQUISITION DE PÄRCELLES A GARREC VEN

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202447

TARIFS COMMUNAUX 2024 MISE A JOUR

202448

ATTRIBUTION SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOS : COMPLEMENT

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