14 février 2014
16
délibérations
8
Environnement
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Personnel communal — Création de poste - Modification du tableau des effectifs
Poney Club sis à Deauville — Protocole daccord - Autorisation
Casino de Deauville — Effort artistique 2013
Casino de Deauville — Investissements du délégataire - Avenant n° 4 - Autorisation
S'ubdélégation de service public pour l'exploitation de deux plages à usage c'ommercial de D'eauville - Avenant n° 1 au contrat de s'ous-concession - Avenant n° 25 au contrat de concession
Contrat de sous-concession de deux plages à usage commercial - Société des Hôtels et Casino de Deauville - Tarifs 2014 - Adoption
Contrat de licence de marque avec la SARL Design Expo Salon So Home Deauville 2014 - Exploitation de la marque verbale "Deauville"
C'oncours International de D'anse N'ijinski de D'eauville - D'otation du c'oncours - Autorisation
Comité de Direction — Désignation d'un membre suppléant
Classement d'une emprise dans le domaine public communal - Autorisation
Recensement des marchés publics passés en 2013
Subventions — Attributions
Projets Scolaires — Ecole Primaire Albert Fracasse - Subvention - Attribution
Impôts sur les spectacles — Manifestations sportives - Exonération - Autorisation
Régime indemnitaire — Crédits globaux 2014 après avancement de grade - Autorisation
Service dAnglais — Année Scolaire 2012/2013 - Répartition des frais entre les communes concernées
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