Conseil municipal du 2014-05-28

Deauville 28 mai 2014 17 délibérations
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17

délibérations

5

Environnement

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 5 délibérations
5

Modification d'un emploi au tableau des effectifs dans le grade d'Attaché chargé des contenus et des partenariats - Autorisation

8

Contrat de sous — concession de deux plages à usage commercial - Mai 2013 - Octobre 2016 - Société des Hôtels et Casino de Deauville - Examen du rapport annuel 2013

9

Contrat de licence de marques avec la Société Ex-Aequo Communication - Exploitation de la marque verbale "Deauville" et de la marque graphique

10

Contrat de licence de marque avec la SARL Le Paulmier - Exploitation de la marque verbale "Deauville"

15

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour le réseau d'éclairage public - Avenue de la République - Convention avec la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie - Autorisation

📄 Autres decisions 5 délibérations
12

Solitaire du Figaro — Partenariat avec le Groupe Pierre et Vacances - Autorisation

13

Solitaire du Figaro — Contrat de Mécénat avec la Société X

14

Les Franciscaines — Lancement d'un concours de Maîtrise d'Œuvre - Autorisation

16

Domaine des Enclos — Gestion Cynégétique - Renouvellement convention - Autorisation

17

Solitaire du Figaro — Partenariat avec le Groupe Spirit France - Autorisation

💶 Finances & Budget 3 délibérations
3

Petit Train Touristique — Redevance saison 2014

4

Port Municipal - Tarifs portuaires - Approbation

11

Festival Livres & Musiques — Subvention du British Council - Autorisation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

Agence d'Urbanisme de la Région du Havre et de l'Estuaire de la Seine - Adhésion et désignation d'un représentant

7

ZAC de la Presqu'île de la Touques — Compromis de vente de terrains avec la SAS Faubourg Immobilier - Avenant n° 4 - Autorisation

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
1

Comité de Direction de l'EPIC/Office de Tourisme - Désignation des membres représentant les professions ou associations intéressées au Tourisme

🎓 Éducation 1 délibération
6

Enseignement de l'Anglais dans les écoles - Année scolaire 2014/2015

WEB datagouv_misc:deauville:2014-05-28
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