Conseil municipal du 2014-06-23

Comptes administratifs pour l'exercice 2013

Budget supplémentaire 2014 du budget principal et des budgets annexes

Budget supplémentaire "Spectacles" 2014 — Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget supplémentaire "Parking du Marché et Quai de la Marine" 2014 - Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget supplémentaire 2014 "Services extérieurs Pompes Funèbres "- Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget supplémentaire 2014 "Service Public Activités Equestres "- Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget supplémentaire 2014 "Service Public Tourisme d'Affaires "- Prise en charge des dépenses par la Ville

Contractualisation d'une ligne de trésorerie - Autorisation

Tarification des prestations de services du Front de Mer - Autorisation

Réfection de façades — Attribution de subvention

Tarifs Saison Culturelles 2014/2015 - Adoption

Festival "Livres & Musiques " 2014 — Subvention du Conseil Général du Calvados - Subvention du Conseil Régional de Basse-Normandie - Convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts - Autorisation

Festival "Planche(s) Contact " — Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation

Festival Planche(s) Contact — Subvention du Conseil Régional de Basse-Normandie - Autorisation

Année événementielle "Cheval" — Labellisation "Elan des Jeux" - Subvention du Conseil Général du Calvados - Subvention du Conseil Régional de Basse-Normandie - Autorisation

Correspondant défense — Désignation d'un représentant par le Conseil Municipal

Comptes de gestion — Exercice 213

Affectation des résultats

Déplacement en Chine — Prise en charge des frais - Autorisation

Restaurant Municipal — Convention de mise à disposition du LEP Saint Joseph - Autorisation

Exposition "Objectif Cheval" — Convention avec l'Agence Magnum

Exposition au Point de Vue — La Ville Cheval - Autorisation

Biblio'Tech — Opération "Lire à la Plage" - Autorisation

Planche(s) Contact — Partenariat avec le Morny's Café - Autorisation

Les Franciscaines — Concours de Maîtrise d'œuvre - Constitution du Jury et approbation du Cahier des Charges

Jugement de débet — Remise gracieuse envers le comptable public de la Ville de Deauville - Autorisation

Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association "Les Amis de la Musique à Deauville"

Personnel Communal — Création de poste- Modification du tableau des effectifs

Modification d'un emploi au tableau des effectifs dans le grade d'Ingénieur Subdivisionnaire - Autorisation

Association Deauville Plein Air — Convention de mise à disposition de personnel - Autorisation

Création d'une Club de Tennis en Gazon Naturel - Régularisation parcellaire - Autorisation

CASINO de Deauville — Délégation de service public pour l'exploitation des jeux de Casino à Deauville - Examen du rapport annuel 2012/2013

Contrat de licence de Marque avec la Société X - Avenant - Exploitation de la Marque Verbale "Deauville"

Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Reversement au Budget Principal de l'excédent du budget annexe "ZAE terrains Quartier Pôle Culturel"

Desserte publique de Gaz sur la Commune — Convention de concession avec Gaz de France - Examen du rapport annuel 2013 - Redevance annuelle d'occupation du Domaine Public

Personnel Communal — Précomptes sur allocations retour à l'emploi - Autorisation

Frais de Scolarité — Ecole Jeanne d'Arc- Participation Financière de la Ville - Année Scolaire 2013/2014

EPIC — Office de Tourisme - Rapport d'activité 2013

Sécurité Front de Mer — Poste à Cheval de la Gendarmerie - Convention - Autorisation

Crèche Municipale — Convention avec la Mutualité - Autorisation

Convention d'indemnisation avec le Conseil Général du Calvados pour l'utilisation de la Piscine Olympique par les Collèges - Autorisation