17 septembre 2014

Modification des statuts de la saeml du PIC suite à augmentation du capital

Avenant aux conventions de crédit de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Normandie

Indemnité de Conseil du Trésorier Principal - Autorisation

Convention de stage — Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur - Prise en charge des frais de déplacement - Autorisation

Recrutement d'agents non titulaire pour faire face à un accroissement temporaire d'activité - Année 2014/2015 - Autorisation

Contrat d'apprentissage — Création de poste - Autorisation

Délibération

Démolition 50 rue Castor — Réclamation de la Résidence Olliffe - Accord transactionnel

Donation X — Acte notarié rectificatif - Autorisation

Donation X — Acceptation

Hommage à Françoise SAGAN — Autorisation

Z.A.C. de la Presqu'île de la Touques — Classement d'emprises dans le Domaine Public - Autorisation

Modification des statuts — Syndicat Mixte de lHippodrome de Deauville - Autorisation

SAEML de gestion du Pôle International de Deauville - Rapport annuel 2013 - Examen - Avis

Contrat de licence de marque avec l'Association Deauville International Polo Club et la Société Segur - Exploitation de la marque verbale "Deauville" - Autorisation

Contrats de licence de marque avec l'Union des Commerçants, Industriels et Artisans de Deauville (UCIAD), l'Association des Commerçants Artisans Professions Libérales Associations et Résidents Secondaires de Deauville (ACAPARS) - Exploitation de la Marque verbale "Deauville" - Autorisation

Contrat de licence de marque avec la Société X - Exploitation de la marque verbale "Deauville" - Autorisation

Convention avec la Société des Hôtels et Casino de Deauville - Mise à disposition du Théâtre du Casino - Autorisation

Affermage du Centre International de Deauville - Festival du Cinéma Américain - Avenant n° 1 au contrat de licence de marque

Taxe sur les surfaces commerciales — Fixation du coefficient multiplicateur

Attribution de subvention à la Société des courses du Pays d'Auge

Association "L'Estuaire de la Seine" — Attribution d'une subvention exceptionnelle

Attribution d'une subvention

Réfection de façades — Attribution de subvention

Saison culturelle 2014 — Subvention du Conseil Général de Basse-Normandie - Autorisation

Saison Culturelle — Billetterie Spectacles - Convention avec la S.H.C.D. - Autorisation

Service Culturel — Festival d'Avignon- Biennale de danse - Prise en charge des frais - Autorisation

Affaires Culturelles — Demande des licences 2 et 3 d'entrepreneurs de spectacles

Festival Planche(s) Contact — Convention de partenariat avec la Société Groupe IDEC - Autorisation

Centre culturel international de Cerisy La Salle - Adhésion aux Cercles des Amis - Autorisation

Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

Taxes d'urbanisme — Demande de remise gracieuse de pénalités

Régime indemnitaire — Mise à jour des crédits globaux 2014

Enseignement de l'Anglais dans les écoles - Année scolaire 2014/2015

Saison Culturelle — Bus-Spectacle - Tarif - Autorisation