Conseil municipal du 2014-12-01

Budget Principal 2015 — Décision modificative

Budget annexe Activités Equestres — Décision modificative

Décision modificative "Service Public Activités Equestres" - Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget annexe Parking du Marché et Quai de la Marine - Décision modificative

Budget annexe Port — Décision modificative

Convention sur le reversement du prélèvement sur les paris hippiques - Avenant n° 1 - Autorisation

Orientations budgétaires 2015

Modification du règlement intérieur - Interdiction de l'usage de la cigarette électronique - Approbation

Application de l'article L2122 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Alinéas 15 et 22 - Autorisation

Création d'un Club de Tennis en gazon naturel - Régularisation parcellaire - Autorisation

Demande d'autorisation relative à la renaturation du Ruisseau des Ouvres et reconquête d'un milieu humide fonctionnel au droit de l'Hippodrome de Clairefontaine sur les communes de Tourgéville et Bénerville sur mer

Contrat de délégation de service public du Casino de Deauville - Tarifs 2015 - Adoption

Contrat d'affermage du Centre International de Deauville - Tarifs 2015 - Adoption

Budget annexe "ZAE Terrains Quartier Pôle Culturel" - Décision modificative

Personnel communal - Modification du règlement intérieur - Aménagement du temps de travail des agents - Approbation

Motion relative aux conséquences de la loi pour l'Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové et de la loi d'Avenir pour l'Agriculture

Protection Sociale — Contrat de maintien de salaire - Avenant au contrat commectif Collecteam Humanis à compter du 1er janvier 2015 - Autorisation

Convention d'objectifs et de financement - Accueil de loisirs sans hébergement - extrascolaire avec la Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation

Etablissements locaux d'enseignement — Lycée et Collège André Maurois - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Régime indemnitaire — Crédits globaux 2015

Droit de préemption urbain — Droit de préemption renforcé - Délégation par la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie - Acceptation

Convention de prestation de service unique avec la Caisse Nationale des Allocations Familiales - Crèche Municipale - Autorisation