Conseil municipal du 2014-12-15

EPIC/Office de Tourisme — Budget 2015

Budget 2014 — Etat des restes à réaliser

Budget principal — Rectificatif erreur matérielle - Décision modificative du 1er décembre

Budget primitif 2015 — Budget principal et budgets annexes

Subventions 2015 — Attribution

Affectation de taxes à l'EPIC/Office de Tourisme - Exercice 2015

Budget 2015 "Spectacles" — Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget 2015 "Parking du marché et Quai de la Marine " - Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget 2015 "Service Public Activités Equestres " - Prise en charge des dépenses par la Ville

Budget 2015 "Service Public Tourisme d'Affaires" - Prise en charge des dépenses par la Ville

Fiscalité Directe Locale — Fixation des taux pour 2015

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — Fixation du taux pour 2015

Tarifs Municipaux - Année 2015 - Adoption

Contrat de délégation de service public du Pôle International du Cheval - SAEML Pôle International du Cheval - Tarifs année 2015

Réalisation de terrains de tennis en gazon naturel - Subvention d'investissement - Autorisation

Personnel communal — Créations de poste - Modification du tableau des effectifs

Complexe de tennis sur gazon naturel — Résiliation du bail à construction avec l'Association Lawn Tennis de Deauville - Conclusion d'un nouveau bail à construction - Autorisation

Contrat de délégation de service public du Centre Nautique de Deauville - Tarifs année 2015

Achats de prestation de communication à la Société Exaequo Communication - Organisateur du Triathlon de Deauville - Avenant n° 1 - Autorisation

ZAC de la Presqu'île de la Touques — Construction de deux bâtiments publics - Lot J à Deauville - Signature des marchés après appel d'offres - Autorisation

Concours de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un équipement culturel sur l'ancien site de la Congrégation des Sœurs Franciscaines à Deauville - Jury de Concours - Rémunération des Maîtres d'œuvres

Travaux de renouvellement haute tension et alimentation d'un nouveau poste sur Touques - Convention de servitude - Autorisation

Stockage temporaire de sédiments sur le plage de Deauville - Avis

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Approbation

Autorisations de programme et crédits de paiement - Deux bâtiments publics Presqu'île de la Touques

Saison 2015 — Recrutement d'agents non titulaires saisonniers - Autorisation

Convention de partenariat à objectif social avec l'Association Deauvillaise d'Aide aux Personnes Agées et aux Familles pour l'année 2015 - Autorisation

Complémentaire santé et garantie de salaire des agents municipaux - Montants de participation de la Ville de Deauville

Caserne de gendarmerie — Bail ave l'Etat - Avenant n° 1 - Autorisation