28 mai 2014
17
délibérations
5
Environnement
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Modification d'un emploi au tableau des effectifs dans le grade d'Attaché chargé des contenus et des partenariats - Autorisation
Contrat de sous — concession de deux plages à usage commercial - Mai 2013 - Octobre 2016 - Société des Hôtels et Casino de Deauville - Examen du rapport annuel 2013
Contrat de licence de marques avec la Société Ex-Aequo Communication - Exploitation de la marque verbale "Deauville" et de la marque graphique
Contrat de licence de marque avec la SARL Le Paulmier - Exploitation de la marque verbale "Deauville"
Délégation de maîtrise d'ouvrage pour le réseau d'éclairage public - Avenue de la République - Convention avec la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie - Autorisation
Solitaire du Figaro — Partenariat avec le Groupe Pierre et Vacances - Autorisation
Solitaire du Figaro — Contrat de Mécénat avec la Société X
Les Franciscaines — Lancement d'un concours de Maîtrise d'Œuvre - Autorisation
Domaine des Enclos — Gestion Cynégétique - Renouvellement convention - Autorisation
Solitaire du Figaro — Partenariat avec le Groupe Spirit France - Autorisation
Petit Train Touristique — Redevance saison 2014
Port Municipal - Tarifs portuaires - Approbation
Festival Livres & Musiques — Subvention du British Council - Autorisation
Agence d'Urbanisme de la Région du Havre et de l'Estuaire de la Seine - Adhésion et désignation d'un représentant
ZAC de la Presqu'île de la Touques — Compromis de vente de terrains avec la SAS Faubourg Immobilier - Avenant n° 4 - Autorisation
Comité de Direction de l'EPIC/Office de Tourisme - Désignation des membres représentant les professions ou associations intéressées au Tourisme
Enseignement de l'Anglais dans les écoles - Année scolaire 2014/2015
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