Conseil municipal du 2025-09-17
Die
17 septembre 2025
4 délibérations
4
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Modification des termes de la convention liée à la délibération n°2025_09_17_04 "Etablissement d'une convention de servi
- Annulation de la délibération 2024-11-25-03 : cession à l'euro symbolique d'un poste de relevage au profit de Mr Griffon
- Présentation et adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de service RPQS 2024
- Présentation du rapport annuel du délégataire RAD 2024
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
2025
Modification des termes de la convention liée à la délibération n°2025_09_17_04 "Etablissement d'une convention de servitude de passage de canalisation - parcelle AB 310 Audierne
2025
Annulation de la délibération 2024 — 11-25-03 : cession à l'euro symbolique d'un poste de relevage au profit de Mr Griffon Jean-Yves
2025
Présentation et adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de service RPQS 2024
2025
Présentation du rapport annuel du délégataire RAD 2024
WEB
megalis:2025:9035:2025-09-17
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