9 juillet 2024
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D — SDE : Participation à une opération d'autoconsommation collective
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne C'arrée) - Présentation de l'avant-projet s'ommaire
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne C'arrée) - Dépôt d'un permis de c'onstruire
D — C'ommande publique : Autorisation de s'ignature d'un d'evis pour l'entretien des bassins d'orage ZA Le Tronchet et le Rond-point Rue de la Vallée
D — Travaux : Validation du n'otaire pour les ventes de terrains - Impasse de la L'agune
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne C'arrée) Décisions modificatives
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne C'arrée) - choix d'un bureau d'études pour une mission de contrôle technique
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne C'arrée) - choix d'un bureau d'études pour une mission d'étude de s'ol
D — Enfance- Jeunesse : Application de pénalité financière concernant les services périscolaires
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne C'arrée)- choix d'un c'oordonnateur S.P.S. (Sécurité et Protection de la S'anté)
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