Conseil municipal du 2024-07-09
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
1
Enfance & Jeunesse
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
D — Travaux : Validation du notaire pour les ventes de terrains - Impasse de la Lagune
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne Carrée) - Présentation de l'avant-projet sommaire
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne Carrée) - Dépôt d'un permis de construire
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne Carrée) Décisions modificatives
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne Carrée) - choix d'un bureau d'études pour une mission de contrôle technique
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne Carrée) - choix d'un bureau d'études pour une mission d'étude de sol
D — Commande publique : Autorisation de signature d'un devis pour l'entretien des bassins d'orage ZA Le Tronchet et le Rond-point Rue de la Vallée
D — Enfance- Jeunesse : Application de pénalité financière concernant les services périscolaires
D — SDE : Participation à une opération d'autoconsommation collective
D — Projet : Construction de 8 logements (Résidence La Vigne Carrée)- choix d'un coordonnateur S.P.S. (Sécurité et Protection de la Santé)
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