10 juin 2024
9
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D — Finance Assujettissement de la TVA de la construction de logements adaptés
D — Finance Proposition dhonoraires pour l'établissement d'un relevé topographique pour la construction de logements
D — Foncier Fixation du prix au m² pour le lotissement Le Grand Chêne
D — Fiscalité Taxe d'aménagement pour les habitations et zone d'activités - Part Communale
D — Travaux Implantation des Bornes d'Apports Volontaires (BAV) Phase 2 - D'evis
D — Finance Proposition d'un tarif de l'ocation du d'ésherbeur mécanique pour les chemins
D — Finance Renonciation par la Ville à un recouvrement
D — Travaux Choix de l'esquisse et de l'implantation des parkings pour le projet de logements adaptés
D — RH Délibération portant mise à j'our du tableau des emplois s'uite à avancement de grade
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