CM

15 juillet 2025

Dinard 14 délibérations

14

délibérations

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (14)

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Véhicule de fonction DGS — Affectation et modalités

2025

Création d'un poste permanent « Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Protocole transactionnel

2025

Opération de restauration immobilière portant sur lancien hôtel Roche Corneille - Demande de déclaration dutilité publique

2025

C'oncours architectural de maitrise d'uvre pour la construction d'une piscine au C'OSEC Attribution des primes

Autres decisions 2 délibérations
2025

Compte — rendu des décisions du Maire

2025

Composition du Conseil communautaire 2026 Avis du Conseil municipal

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine publique pour le vide-grenier du 21 septembre 2025 - Association Union du commerce de Dinard

2025

Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine publique pour la braderie des 23 et 24 août 2025 - Association Union du commerce de Dinard

Environnement 1 délibération
2025

Filière REP, Responsabilité élargie des producteurs - Contrat avec léco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets de produit du tabac dans l'espace public

Sport 1 délibération
2025

Avenant n°2 à la convention de gestion de service de transport Dinard Bus entre la Commune de Dinard et la CCCE

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Modification des statuts de la Communauté de Communes Côte dEmeraude Compétence « Petite enfance »

Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal du 23 juin 2025

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