15 juillet 2025
14
délibérations
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Modification du tableau des effectifs
Véhicule de fonction DGS — Affectation et modalités
Création d'un poste permanent « Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles
Protocole transactionnel
Opération de restauration immobilière portant sur lancien hôtel Roche Corneille - Demande de déclaration dutilité publique
C'oncours architectural de maitrise d'uvre pour la construction d'une piscine au C'OSEC Attribution des primes
Compte — rendu des décisions du Maire
Composition du Conseil communautaire 2026 Avis du Conseil municipal
Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine publique pour le vide-grenier du 21 septembre 2025 - Association Union du commerce de Dinard
Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine publique pour la braderie des 23 et 24 août 2025 - Association Union du commerce de Dinard
Filière REP, Responsabilité élargie des producteurs - Contrat avec léco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets de produit du tabac dans l'espace public
Avenant n°2 à la convention de gestion de service de transport Dinard Bus entre la Commune de Dinard et la CCCE
Modification des statuts de la Communauté de Communes Côte dEmeraude Compétence « Petite enfance »
Adoption du procès — verbal du 23 juin 2025
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