Conseil municipal du 2025-07-15
14
délibérations
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Modification du tableau des effectifs
Véhicule de fonction DGS — Affectation et modalités
Création d'un poste permanent « Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles
Protocole transactionnel
Opération de restauration immobilière portant sur l'ancien hôtel Roche Corneille - Demande de déclaration d'utilité publique
Concours architectural de maitrise duvre pour la construction dune piscine au COSEC Attribution des primes
Compte — rendu des décisions du Maire
Composition du Conseil communautaire 2026 Avis du Conseil municipal
Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine publique pour le vide-grenier du 21 septembre 2025 - Association Union du commerce de Dinard
Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine publique pour la braderie des 23 et 24 août 2025 - Association Union du commerce de Dinard
Filière REP, Responsabilité élargie des producteurs - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets de produit du tabac dans l'espace public
Avenant n°2 à la convention de gestion de service de transport Dinard Bus entre la Commune de Dinard et la CCCE
Modification des statuts de la Communauté de Communes Côte dEmeraude Compétence « Petite enfance »
Adoption du procès — verbal du 23 juin 2025
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