Conseil municipal du 2024-07-22
33
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
6
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (33)
Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet
Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet
Attribution de la consultation peinture pour le parking Newquay
Attribution du marché de fourniture et livraison de livres physiques & numériques, documents sonores & audiovisuels pour la médiathèque (2024-30)
Attribution de la consultation pour lacquisition dun camion grue pour les espaces verts (2024-49)
Attribution du marché de travaux au parc des Tourelles (2024-24)
Attribution du marché de construction dun complexe sportif évènementiel au stade Paul Audrin (2024-31)
Délégation à la Communauté de Communes Côte dEmeraude du droit de préemption urbain dans les zones dactivités
Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°2
Adjoints — Indemnité de fonctions Montant des indemnités Répartition enveloppe
Adjoints — Indemnité de fonctions Montant des indemnités Répartition enveloppe
Adjoints — Indemnité de fonctions - Montant global
Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°2
Demande de garantie demprunt de 100 % pour le remboursement dun prêt souscrit par le FCM auprès de la caisse des dépôts et consignations, destiné à financer lacquisition dun terrain pour la constructi
Exonération de loccupation temporaire du domaine public Braderie du 24 et 25 août 2024 Association « Union du Commerce de Dinard »
Achat et fourniture délectricité Participation aux opérations dautoconsommation collectives portées par le SDE 35
Election dun nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints
Election dun nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints
Election dun nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints
Election dune nouvelle adjointe au Maire suite à lélection de le nouvelle première adjointe au Maire
Adoption du procès — verbal du 24 juin 2024
Election dune nouvelle adjointe au Maire suite au non maintien de Madame Nolwenn GUILLOU dans ses fonctions dadjointe au Maire
Modification partielle du tableau des effectifs 2024 - Commune
Création dun poste non permanent dATSEM à lécole Paul Signac
Véhicules de fonction Affectation et modalités
Création de douze postes danimateurs non permanents pour lannée scolaire 2024/2025 accroissement temporaire dactivité
Création dun poste permanent « conducteur de travaux eau et assainissement
Compte — rendu des décisions du Maire
Fixation du nombre dadjoints à la suite du maintien ou non de Madame GUILLOU dans ses fonctions dadjointe au Maire
Question du maintien ou non de Madame Nolwenn GUILLOU dans ses fonctions de 1ère adjointe
Cession des parcelles cadastrées C 1635, C 1636, C 1637 et C 1638, chemin de Feuvrette au profit de la Communauté de Communes Côte dEmeraude Modification de lassiette foncière
Gestion des plages demande de renouvellement des concessions Etat
Rapport relatif à lartificialisation des sols
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