CM

22 janvier 2024

Dinard 17 délibérations

17

délibérations

10

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Budget Commune : Remboursements de chèques PASS aux associations exercice 2024 N°2

2024

Budget Commune : Vote de premiers versements subventions aux associations exercice 2024 N°1

2024

Exonération de paiement du loyer Convention doccupation « La Ritournelle » - Janvier 2024

2024

Approbation de l'opération de relamping des halles de tennis de Port Breton et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour l'année 2024

2024

Approbation de l'opération de relamping de la salle Stéphan Bouttet et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour l'année 2024

2024

Approbation de l'opération de relamping des gymnases du COSEC et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour l'année 2024

2024

Approbation de l'opération de relamping des écoles et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour l'année 2024

2024

Approbation de l'opération de création d'un hôtel des polices et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour l'année 2024

2024

Approbation de l'opération de construction des serres municipales et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour l'année 2024

2024

Communication sur le suivi des observations du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Commune de Dinard des exercices 2015 et suivants

Autres decisions 2 délibérations
2024

Fixation du nombre dAdjoints suite à la démission de Monsieur Yannick LOISANCE de ses fonctions dAdjoint au Maire

2024

Compte — rendu des décisions du Maire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Approbation du choix de la CAO du 10 janvier 2024 portant sur lattribution de laccord-cadre 2023-111 relatif aux travaux d'assainissement sur diverses rues de Dinard

2024

C'oncours architectural de maîtrise d'uvre s'erres Attribution des primes et désignation du l'auréat du c'oncours BRA (35)

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

Environnement 1 délibération
2024

Approbation du plan local pour la biodiversité 2023-2027

Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 11 décembre 2023

📬 Suivre Dinard

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.