Conseil municipal du 2024-01-22
17
délibérations
10
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Budget Commune : Remboursements de chèques PASS aux associations exercice 2024 N°2
Budget Commune : Vote de premiers versements subventions aux associations exercice 2024 N°1
Exonération de paiement du loyer Convention doccupation « La Ritournelle » - Janvier 2024
Approbation de lopération de relamping des halles de tennis de Port Breton et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour lannée 2024
Approbation de lopération de relamping de la salle Stéphan Bouttet et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour lannée 2024
Approbation de lopération de relamping des gymnases du COSEC et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour lannée 2024
Approbation de lopération de relamping des écoles et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour lannée 2024
Approbation de lopération de création dun hôtel des polices et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour lannée 2024
Approbation de lopération de construction des serres municipales et de ses modalités de financement en vue de deux demandes de subventions DSIL et DETR pour lannée 2024
Communication sur le suivi des observations du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Commune de Dinard des exercices 2015 et suivants
Fixation du nombre dAdjoints suite à la démission de Monsieur Yannick LOISANCE de ses fonctions dAdjoint au Maire
Compte — rendu des décisions du Maire
Approbation du choix de la CAO du 10 janvier 2024 portant sur lattribution de laccord-cadre 2023-111 relatif aux travaux dassainissement sur diverses rues de Dinard
Concours architectural de maîtrise duvre serres Attribution des primes et désignation du lauréat du concours BRA (35)
Modification du tableau des effectifs
Approbation du plan local pour la biodiversité 2023-2027
Adoption du procès — verbal du 11 décembre 2023
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