19 février 2024
24
délibérations
8
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024
Compte — rendu des décisions du Maire
Création d'un poste non permanent « assistant administratif et c'omptable de la médiathèque »
Création d'un poste permanent « responsable administratif et adjoint au PAF »
Fonction publique territoriale Commune Port Recrutement dagents contractuels pour accroissement d'activités saisonnières Exercice budgétaire 2024
Fonction publique territoriale Indemnités de fonctions Répartition Enveloppe globale Commune
Fonction publique territoriale Indemnités de fonctions Enveloppe globale Commune
Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024
Convention entre ENEDIS et la Commune de Dinard pour la mise en place d'une installation électrique sur la parcelle K837
Convention de servitude entre GRDF et la Commune de Dinard pour le passage d'une canalisation de gaz sur la parcelle AL152
Convention de travaux de déplacement douvrage de distribution du gaz avenue Edouard VII
Contrat de concession du service public de lassainissement collectif Avenant N°2
Révision du PLU Avenant N°2 Prolongation de la durée du marché et augmentation du marché initial Marché 2021-119
Validation du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 Budget Commune Budgets annexes
Etude deffacement des réseaux aériens rue des Minées Participation financière de la Ville de Dinard
Prestations dassurances Lot 1 Dommages aux biens Avenant N°1 Majoration de la prime
Modification Autorisation dengager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs de l'exercice 2024 de la Commune de Dinard (Budget principal et budgets annexes)
Modification de la quotité du temps de travail de plus de 10 % sur un emploi
Attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un parking s'outerrain Place N'ewquay Relance des l'ots 3 et 5
Attribution d'un marché relatif à la prestation de service pour l'entretien des espaces verts
C'onditions générales de vente de billets pour le « D'inard Festival du Film Britannique »
C'onditions générales de vente de billets pour les manifestations c'ulturelles Régie événements c'ulturels
Convention avec l'association « L'udik » pour l'ouverture d'un espace l'udothèque à la médiathèque « l'Ourse »
Adoption du procès — verbal du 22 janvier 2024
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