15 octobre 2024

Règlement intérieur du Conseil municipal Actualisation N°4

Compte — rendu des décisions du Maire

Recours aux collaborateurs bénévoles

Création d'un poste permanent de plombier chauffagiste

Transfert de la compétence distribution gaz auprès du SDE35

Evolution de l'organisation du télétravail

Convention de d'épotage sur la station d'épuration par la société S'AM assainissement

Adoption du schéma de mutualisation de la Communauté de Communes Côte dEmeraude

Conseil Municipal des J'eunes Actualisation du règlement

Création d'un poste permanent « Assistant administratif c'ellule gestion finances »

Création d'un poste permanent « Assistant administratif c'ellule gestion finances »

Redevance dOccupation du Domaine Public Gaz (RODP) et Redevance dOccupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP)

S'ouscription d'un emprunt de 4 000 000 auprès de la C'aisse d'Epargne

S'ouscription d'un emprunt de 2 000 000 auprès du Crédit Mutuel ARKEA

Modification du tableau des effectifs 2024

Attribution du marché de fourniture et l'ivraison d'engrais divers, terreaux, s'emence de gazon, s'able et pouzzolane, paillages, engrais à l'ibération l'ente et protection de gazon (2024-62)

Approbation du rapport annuel du Conseil dadministration 2023 de la Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine

Attribution du marché relatif à l'acquisition d'une balayeuse de voirie

Adoption du procès — verbal du 17 septembre 2024

Création de rampes daccès PMR sur 2 sites (école Claude Debussy et centre équestre) (2023-04-01) Tranche optionnelle Lot 1 : gros-uvre étendu Avenant N°2

Fourniture de vêtements de travail, chaussures, EPI et vêtements de police municipale (2022-35) Lot N°1 : Acquisition de vêtements de travail Avenant N°5

Attribution du marché de fourniture et l'ivraison d'éléments de mouillage pour le port de D'inard (2024-60)