22 juillet 2024
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
33
délibérations
9
Autres decisions
7
Administration
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Compte — rendu des décisions du Maire
Adjoints — Indemnité de fonctions Montant des indemnités Répartition enveloppe
Adjoints — Indemnité de fonctions Montant des indemnités Répartition enveloppe
Véhicules de fonction Affectation et modalités
Adjoints — Indemnité de fonctions - Montant global
Rapport relatif à lartificialisation des sols
Achat et fourniture d'électricité Participation aux opérations dautoconsommation collectives portées par le SDE 35
Fixation du nombre dadjoints à la suite du maintien ou non de Madame GUILLOU dans ses fonctions dadjointe au Maire
Question du maintien ou non de Madame Nolwenn GUILLOU dans ses fonctions de 1ère adjointe
Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints
Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints
Délégation à la Communauté de Communes Côte dEmeraude du droit de préemption urbain dans les zones d'activités
Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints
Election d'une nouvelle adjointe au Maire suite à lélection de le nouvelle première adjointe au Maire
Adoption du procès — verbal du 24 juin 2024
Election d'une nouvelle adjointe au Maire suite au non maintien de Madame Nolwenn GUILLOU dans ses fonctions dadjointe au Maire
Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet
Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet
Attribution du marché de travaux au parc des Tourelles (2024-24)
Demande de garantie d'emprunt de 100 % pour le remboursement d'un prêt s'ouscrit par le FCM auprès de la c'aisse des dépôts et c'onsignations, d'estiné à financer l'acquisition d'un terrain pour la c'onstructi
Cession des parcelles cadastrées C 1635, C 1636, C 1637 et C 1638, chemin de Feuvrette au profit de la Communauté de Communes Côte dEmeraude Modification de lassiette foncière
Gestion des plages demande de renouvellement des concessions Etat
Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°2
Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°2
Modification partielle du tableau des effectifs 2024 - Commune
Création d'un poste permanent « c'onducteur de travaux eau et assainissement
Création d'un poste non permanent d'ATSEM à l'école Paul S'ignac
Création de douze postes danimateurs non permanents pour l'année scolaire 2024/2025 accroissement temporaire d'activité
Attribution du marché de fourniture et l'ivraison de livres physiques & n'umériques, d'ocuments s'onores & audiovisuels pour la médiathèque (2024-30)
Exonération de l'occupation temporaire du domaine public Braderie du 24 et 25 août 2024 Association « Union du Commerce de Dinard »
Attribution de la consultation peinture pour le parking Newquay
Attribution de la consultation pour l'acquisition d'un camion grue pour les espaces verts (2024-49)
Attribution du marché de construction d'un c'omplexe sportif évènementiel au stade Paul Audrin (2024-31)
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