Conseil municipal du 2024-07-22

Compte — rendu des décisions du Maire

Adjoints — Indemnité de fonctions Montant des indemnités Répartition enveloppe

Adjoints — Indemnité de fonctions Montant des indemnités Répartition enveloppe

Véhicules de fonction Affectation et modalités

Adjoints — Indemnité de fonctions - Montant global

Rapport relatif à lartificialisation des sols

Achat et fourniture délectricité Participation aux opérations dautoconsommation collectives portées par le SDE 35

Fixation du nombre dadjoints à la suite du maintien ou non de Madame GUILLOU dans ses fonctions dadjointe au Maire

Question du maintien ou non de Madame Nolwenn GUILLOU dans ses fonctions de 1ère adjointe

Election dun nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints

Election dun nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints

Délégation à la Communauté de Communes Côte dEmeraude du droit de préemption urbain dans les zones dactivités

Election dun nouvel adjoint au Maire suite à la modification du nombre dadjoints

Election dune nouvelle adjointe au Maire suite à lélection de le nouvelle première adjointe au Maire

Adoption du procès — verbal du 24 juin 2024

Election dune nouvelle adjointe au Maire suite au non maintien de Madame Nolwenn GUILLOU dans ses fonctions dadjointe au Maire

Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet

Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation et arrêt du projet

Attribution de la consultation pour lacquisition dun camion grue pour les espaces verts (2024-49)

Demande de garantie demprunt de 100 % pour le remboursement dun prêt souscrit par le FCM auprès de la caisse des dépôts et consignations, destiné à financer lacquisition dun terrain pour la constructi

Gestion des plages demande de renouvellement des concessions Etat

Modification partielle du tableau des effectifs 2024 - Commune

Création dun poste permanent « conducteur de travaux eau et assainissement

Attribution du marché de travaux au parc des Tourelles (2024-24)

Cession des parcelles cadastrées C 1635, C 1636, C 1637 et C 1638, chemin de Feuvrette au profit de la Communauté de Communes Côte dEmeraude Modification de lassiette foncière

Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°2

Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°2

Création dun poste non permanent dATSEM à lécole Paul Signac

Création de douze postes danimateurs non permanents pour lannée scolaire 2024/2025 accroissement temporaire dactivité

Attribution de la consultation peinture pour le parking Newquay

Attribution du marché de fourniture et livraison de livres physiques & numériques, documents sonores & audiovisuels pour la médiathèque (2024-30)

Attribution du marché de construction dun complexe sportif évènementiel au stade Paul Audrin (2024-31)

Exonération de loccupation temporaire du domaine public Braderie du 24 et 25 août 2024 Association « Union du Commerce de Dinard »