Conseil municipal du 2024-04-23

Dinard 23 avril 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

13

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Budget Commune - Vote des subventions aux associations - Exercice 2024 - N°4 - Budget Commune - Vote des subventions aux associations - Exercice 2024 - N°4 - Vote des subventions aux associations N°4 - Elus Mandat spécial - Déplacement à STARNBERG - Compte-rendu des décisions du Maire - Modification du tableau des effectifs Avancements de grades - Modification du tableau des effectifs Recrutements - Création dun poste permanent « Assistant administratif cellule gestion finance » - Déplacement temporaire de la salle des mariages du 28 mai au 12 juin en raison de lorganisation dun scrutin - Budget Commune Vote des subventions aux associations Exercice 2024 N°4 - Budget Commune Remboursements des chèques PASS aux associations Exercice 2024 N°3 - Convention avec le SDE35 pour leffacement des réseaux aériens rue de la Ville-Es-Lemetz Participation financière de la - Augmentation de la participation de la commune au capital Foncier Coopératif Malouin - Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du Dinard Festival du Film Britannique - Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du port public - Comptes de gestion Exercice 2023 Budget principal et budgets annexes de la Commune de DINARD - Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe de lassainissement - Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du service des eaux - Affectation des résultats Exercice 2023 Budget principal de la Commune de Dinard - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Renouvellement des membres

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Budget Commune — Vote des subventions aux associations - Exercice 2024 - N°4

2024

Budget Commune — Vote des subventions aux associations - Exercice 2024 - N°4

2024

Vote des subventions aux associations N°4

2024

Création dun poste permanent « Assistant administratif cellule gestion finance »

2024

Budget Commune Vote des subventions aux associations Exercice 2024 N°4

2024

Budget Commune Remboursements des chèques PASS aux associations Exercice 2024 N°3

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du Dinard Festival du Film Britannique

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du port public

2024

Comptes de gestion Exercice 2023 Budget principal et budgets annexes de la Commune de DINARD

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe de lassainissement

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget principal de la Commune de Dinard

2024

Souscription dun emprunt de 5 000 000 auprès de la Caisse dEpargne

2024

Souscription dun emprunt de 2 000 000 auprès de « La Banque des Territoires »

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Elus Mandat spécial — Déplacement à STARNBERG

2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

Déplacement temporaire de la salle des mariages du 28 mai au 12 juin en raison de lorganisation dun scrutin

2024

Modification des statuts de la C.C.C.E.

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs Avancements de grades

2024

Modification du tableau des effectifs Recrutements

2024

Convention avec le SDE35 pour leffacement des réseaux aériens rue de la Ville-Es-Lemetz Participation financière de la Ville de Dinard

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du service des eaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Augmentation de la participation de la commune au capital Foncier Coopératif Malouin

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Renouvellement des membres

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 18 mars 2024

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