CM

23 avril 2024

Dinard 24 délibérations

24

délibérations

13

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Budget Commune — Vote des subventions aux associations - Exercice 2024 - N°4

2024

Budget Commune — Vote des subventions aux associations - Exercice 2024 - N°4

2024

Vote des subventions aux associations N°4

2024

Création d'un poste permanent « Assistant administratif c'ellule gestion finance »

2024

Budget Commune Vote des subventions aux associations Exercice 2024 N°4

2024

Budget Commune Remboursements des chèques PASS aux associations Exercice 2024 N°3

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du Dinard Festival du Film Britannique

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du port public

2024

Comptes de gestion Exercice 2023 Budget principal et budgets annexes de la Commune de D'INARD

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe de lassainissement

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget principal de la Commune de Dinard

2024

S'ouscription d'un emprunt de 5 000 000 auprès de la C'aisse d'Epargne

2024

S'ouscription d'un emprunt de 2 000 000 auprès de « La Banque des Territoires »

Autres decisions 4 délibérations
2024

Elus Mandat spécial — Déplacement à STARNBERG

2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

Déplacement temporaire de la salle des mariages du 28 mai au 12 juin en raison de l'organisation d'un scrutin

2024

Modification des statuts de la C.C.C.E

Environnement 4 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs Avancements de grades

2024

Modification du tableau des effectifs Recrutements

2024

Convention avec le SDE35 pour l'effacement des réseaux aériens rue de la Ville-Es-L'emetz Participation financière de la Ville de D'inard

2024

Affectation des résultats Exercice 2023 Budget annexe du service des eaux

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Augmentation de la participation de la commune au capital Foncier Coopératif Malouin

Social & Santé 1 délibération
2024

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance Renouvellement des membres

Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 18 mars 2024

📬 Suivre Dinard

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.