Conseil municipal du 2025-04-02

Dinéault 2 avril 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

11

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Lotissement Marcel Charles - Vote du budget primitif 2025 - Commune de Dinéault - Vote du budget primitif 2025 - DCM_02_04_2025 - Comptabilité générale - Vote du budget primitif 2025 - Convention financière relative à l'éclairage public entre le SDEF et la Commune de Dinéault - Rue de la Tour d'Auvergne - Convention financière relative à l'éclairage public entre le SDEF et la Commune de Dinéault - Rue du Yed - Modification du plan de financement du réaménagement du centre-bourg - Comptabilité générale - Affectation du résultat de l'exercice 2024 - Passage au Compte Financier Unique (CFU) - Engagement de la commune au titre du dispositif TNE - Ecole publique Pierre Douguet - Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé de la commune - Rue Menez Ty Lor - 29150 Dinéault - Prolongation de la mise en place de l'AP / CP - Travaux du bourg - Approbation du règlement budgétaire et financier de la Commune de Dinéault - Lotissement communal Marcel Charles - Vote du budget primitif 2025 - Vote des impôts directs locaux en 2025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Lotissement Marcel Charles — Vote du budget primitif 2025

2025

Commune de Dinéault — Vote du budget primitif 2025

2025

Comptabilité générale — Vote du budget primitif 2025

2025

Modification du plan de financement du réaménagement du centre-bourg

2025

Comptabilité générale — Affectation du résultat de l'exercice 2024

2025

Passage au Compte Financier Unique (CFU)

2025

Engagement de la commune au titre du dispositif TNE - Ecole publique Pierre Douguet

2025

Prolongation de la mise en place de l'AP / CP - Travaux du bourg

2025

Approbation du règlement budgétaire et financier de la Commune de Dinéault

2025

Lotissement communal Marcel Charles — Vote du budget primitif 2025

2025

Vote des impôts directs locaux en 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

DCM_02_04_2025

2025

Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Convention financière relative à l'éclairage public entre le SDEF et la Commune de Dinéault - Rue de la Tour d'Auvergne

2025

Convention financière relative à l'éclairage public entre le SDEF et la Commune de Dinéault - Rue du Yed

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé de la commune - Rue Menez Ty Lor - 29150 Dinéault

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