Conseil municipal du 2024-03-25

Domagné 25 mars 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

18

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Renouvellement des contrats d'assurances 2025 - 2028 - Lancement de la consultation - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZAC Le Poirier - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement Le Poirier - Vote du budget primitif 2024 - Budget principal - Vote des taux de contributions directes - Budget annexe ZAC Le Poirier - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe Lotissement Le Poirier - Affectation du résultat 2023 - Budget principal - Affectation du résultat 2023 - Vote du CFU 2023 - Budget annexe ZAC Le Poirier - Vote du CFU 2023 - Budget annexe Lotissement Le Poirier - Vote du CFU 2023 - Budget principal - Ecole Saint Vincent - Participation aux frais de personnel de cantine - Ecole Saint Vincent - Participation aux frais de fournitures scolaires - Ecole Saint Vincent - Contrat d'association - Participation aux frais de fonctionnement - Coût de fonctionnement 2023 d'un élève de l'école publique - Dotation aux activités scolaires - Dotation aux fournitures scolaires - Subventions aux associations - reversement d'excédents au budget principal

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
24021

Vote du CFU 2023 — Budget principal

24022

Vote du CFU 2023 — Budget annexe Lotissement Le Poirier

24023

Vote du CFU 2023 — Budget annexe ZAC Le Poirier

24024

Budget principal — Affectation du résultat 2023

24025

Budget annexe Lotissement Le Poirier — Affectation du résultat 2023

24026

Budget annexe ZAC Le Poirier — Affectation du résultat 2023

24027

Vote des taux de contributions directes

24028

Vote du budget primitif 2024 — Budget principal

24029

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Lotissement Le Poirier

24030

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe ZAC Le Poirier

24031

reversement d'excédents au budget principal

24032

Subventions aux associations

24033

Dotation aux fournitures scolaires

24034

Dotation aux activités scolaires

24035

Coût de fonctionnement 2023 d'un élève de l'école publique

24036

Ecole Saint Vincent — Contrat d'association - Participation aux frais de fonctionnement

24037

Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de personnel de cantine

24038

Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de fournitures scolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24039

Renouvellement des contrats d'assurances 2025 - 2028 - Lancement de la consultation

WEB megalis:2024:13229:2024-03-25
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