25 mars 2024
19
délibérations
18
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Vote du CFU 2023 — Budget principal
Vote du CFU 2023 — Budget annexe Lotissement Le Poirier
Vote du CFU 2023 — Budget annexe ZAC Le Poirier
Budget principal — Affectation du résultat 2023
Budget annexe Lotissement Le Poirier — Affectation du résultat 2023
Budget annexe ZAC Le Poirier — Affectation du résultat 2023
Vote des taux de contributions directes
Vote du budget primitif 2024 — Budget principal
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Lotissement Le Poirier
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe ZAC Le Poirier
Reversement dexcédents au budget principal
Subventions aux associations
D'otation aux fournitures scolaires
D'otation aux activités scolaires
C'oût de fonctionnement 2023 d'un élève de l'école publique
Ecole Saint Vincent — Contrat d'association - Participation aux frais de fonctionnement
Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de personnel de cantine
Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de fournitures scolaires
Renouvellement des contrats dassurances 2025 - 2028 - Lancement de la consultation
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