25 mars 2024
19
délibérations
9
Finances & Budget
4
Éducation
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Vote du CFU 2023 — Budget principal
Vote du CFU 2023 — Budget annexe Lotissement Le Poirier
Budget principal — Affectation du résultat 2023
Budget annexe Lotissement Le Poirier — Affectation du résultat 2023
Vote du budget primitif 2024 — Budget principal
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Lotissement Le Poirier
Reversement dexcédents au budget principal
Subventions aux associations
Renouvellement des contrats dassurances 2025 - 2028 - Lancement de la consultation
D'otation aux fournitures scolaires
D'otation aux activités scolaires
C'oût de fonctionnement 2023 d'un élève de l'école publique
Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de fournitures scolaires
Vote du CFU 2023 — Budget annexe ZAC Le Poirier
Budget annexe ZAC Le Poirier — Affectation du résultat 2023
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe ZAC Le Poirier
Vote des taux de contributions directes
Ecole Saint Vincent — Contrat d'association - Participation aux frais de fonctionnement
Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de personnel de cantine
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