Conseil municipal du 2024-03-25

Domagné 25 mars 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

4

Éducation

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Renouvellement des contrats d'assurances 2025 - 2028 - Lancement de la consultation - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZAC Le Poirier - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement Le Poirier - Vote du budget primitif 2024 - Budget principal - Vote des taux de contributions directes - Budget annexe ZAC Le Poirier - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe Lotissement Le Poirier - Affectation du résultat 2023 - Budget principal - Affectation du résultat 2023 - Vote du CFU 2023 - Budget annexe ZAC Le Poirier - Vote du CFU 2023 - Budget annexe Lotissement Le Poirier - Vote du CFU 2023 - Budget principal - Ecole Saint Vincent - Participation aux frais de personnel de cantine - Ecole Saint Vincent - Participation aux frais de fournitures scolaires - Ecole Saint Vincent - Contrat d'association - Participation aux frais de fonctionnement - Coût de fonctionnement 2023 d'un élève de l'école publique - Dotation aux activités scolaires - Dotation aux fournitures scolaires - Subventions aux associations - reversement d'excédents au budget principal

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
24021

Vote du CFU 2023 — Budget principal

24022

Vote du CFU 2023 — Budget annexe Lotissement Le Poirier

24024

Budget principal — Affectation du résultat 2023

24025

Budget annexe Lotissement Le Poirier — Affectation du résultat 2023

24028

Vote du budget primitif 2024 — Budget principal

24029

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Lotissement Le Poirier

24031

reversement d'excédents au budget principal

24032

Subventions aux associations

24039

Renouvellement des contrats d'assurances 2025 - 2028 - Lancement de la consultation

🎓 Éducation 4 délibérations
24033

Dotation aux fournitures scolaires

24034

Dotation aux activités scolaires

24035

Coût de fonctionnement 2023 d'un élève de l'école publique

24038

Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de fournitures scolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24023

Vote du CFU 2023 — Budget annexe ZAC Le Poirier

24026

Budget annexe ZAC Le Poirier — Affectation du résultat 2023

24030

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe ZAC Le Poirier

📄 Autres decisions 1 délibération
24027

Vote des taux de contributions directes

🤝 Vie associative 1 délibération
24036

Ecole Saint Vincent — Contrat d'association - Participation aux frais de fonctionnement

👥 Ressources humaines 1 délibération
24037

Ecole Saint Vincent — Participation aux frais de personnel de cantine

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