Conseil municipal du 2024-01-29

Domagné 29 janvier 2024 9 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Sport

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Éducation

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Régularisation des avenants aux marchés de travaux - Admission en non-valeur - Bilan 2023 des transactions immobilières - Indemnité 2024 allouée aux piégeurs - Présentation du rapport d'activités 2022 du SMICTOM - Rénovation énergétique de l'école et de la cantine - Validation de l'APD - Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne - Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2023 - Construction d'une salle des sports - Validation de l'APD

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
21007

Indemnité 2024 allouée aux piégeurs

24001

Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2023

24002

Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

24006

Admission en non-valeur

24008

Bilan 2023 des transactions immobilières

24009

Présentation du rapport d'activités 2022 du SMICTOM

⚽ Sport 1 délibération
24003

Construction d'une salle des sports — Validation de l'APD

🎓 Éducation 1 délibération
24004

Rénovation énergétique de l'école et de la cantine - Validation de l'APD

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24005

Régularisation des avenants aux marchés de travaux

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13229:2024-01-29
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