Conseil municipal du 2024-03-18

Domagné 18 mars 2024 12 délibérations
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12

délibérations

4

Autres decisions

2

Éducation

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Rénovation énergétique de l'école et de la cantine - Approbation du DCE et lancement d'une consultation - Création d'un parc d'ombrieres photovoltaïques - Création d'un emploi permanent de categocie C - Approbation de la charte du bénévole en bibliothèque - Approbation du règlement intérieur de la Domathèque - PUP Passage St Vincent de Paul - Validation du projet d'extension de la Domathèque.pdf - Rénovation énergétique de l'école et de la cantine - Approbation du DCE et lancement d'une consultation - Construction d'une salle des sports - Approbation du DCE et lancement d'une consultation - Approbation du procès verbal de la séance du 29 janvier 2024 - Retrocession de la voirie du lotissement Castel Clémence - Validation du projet de réhabilitation et d'extension de l'atelier des services techniques.pdf

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
24010

Approbation du procès verbal de la séance du 29 janvier 2024

24013

Validation du projet d'extension de la Domathèque.pdf

24016

PUP Passage St Vincent de Paul

24017

Approbation du règlement intérieur de la Domathèque

🎓 Éducation 2 délibérations
24012

Rénovation énergétique de l'école et de la cantine - Approbation du DCE et lancement d'une consultation

24012

Rénovation énergétique de l'école et de la cantine - Approbation du DCE et lancement d'une consultation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24014

Validation du projet de réhabilitation et d'extension de l'atelier des services techniques.pdf

24015

Retrocession de la voirie du lotissement Castel Clémence

Sport 1 délibération
24011

Construction d'une salle des sports — Approbation du DCE et lancement d'une consultation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24018

Approbation de la charte du bénévole en bibliothèque

👥 Ressources humaines 1 délibération
24019

Création d'un emploi permanent de categocie C

🌱 Environnement 1 délibération
24020

Création d'un parc d'ombrieres photovoltaïques

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