Conseil municipal du 2025-10-20

Domalain 20 octobre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Administration

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 20251005 ZAC multi-sites Les Cerisiers/Le PlessisCahier des Charges de Cession de Terrains (lot 37) - 20251003 Avenant n°3ZAC les CerisiersLot 4 espaces verts - 20251004 ZAC multi-sites Les Cerisiers/Le Plessis Annulation vente (lot 43) - 20251002 Redevance doccupation du domaine public GRDF 2025 - 20251001 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire.

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20251003

20251003 Avenant n°3ZAC les CerisiersLot 4 espaces verts

20251004

20251004 ZAC multi — sites Les Cerisiers/Le Plessis Annulation vente (lot 43)

20251005

20251005 ZAC multi — sites Les Cerisiers/Le PlessisCahier des Charges de Cession de Terrains (lot 37)

🏛️ Administration 1 délibération
20251001

20251001 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire.

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251002

20251002 Redevance doccupation du domaine public GRDF 2025

WEB megalis:2025:13230:2025-10-20
Ouvrir →

📬 Suivre Domalain

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.