Conseil municipal du 2025-11-24

Domalain 24 novembre 2025 10 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 20251110 Rapport dactivités et de développement durable de Vitré Communauté pour lannée 2024 - 20251109 Convention pour ladhésion au service commun « Systèmes dinformation » - 20251108 Adhésion à la convention de participation « Protection Sociale Complémentaire Risque santé » proposée par le CD - 20251107 Décision modificative n°5 du budget communal - 20251106 Décision modificative n°4 du budget communal - 20251105 Assurance VILLASSUR GROUPAMA : Avenant au contrat Bâtiments communaux - 20251104 Assurance du personnel : avenant contrat CIGAC - 20251103 ECOLE PRIVEE SAINTE-ANNE CONTRAT ASSOCIATION - 2025/2026 - 20251102 Participation aux charges de fonctionnement pour les écoles privées extérieures - 20251101 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

20251102

20251102 Participation aux charges de fonctionnement pour les écoles privées extérieures

20251103

20251103 ECOLE PRIVEE SAINTE — ANNE CONTRAT ASSOCIATION - 2025/2026

20251106

20251106 Décision modificative n°4 du budget communal

20251107

20251107 Décision modificative n°5 du budget communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

20251104

20251104 Assurance du personnel : avenant contrat CIGAC

20251105

20251105 Assurance VILLASSUR GROUPAMA : Avenant au contrat Bâtiments communaux

👥 Ressources humaines 2 délibérations

20251108

20251108 Adhésion à la convention de participation « Protection Sociale Complémentaire Risque santé » proposée par le CDG 35

20251109

20251109 Convention pour ladhésion au service commun « Systèmes dinformation »

🏛️ Administration 1 délibération

20251101

20251101 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire

🌱 Environnement 1 délibération

20251110

20251110 Rapport dactivités et de développement durable de Vitré Communauté pour lannée 2024

WEB megalis:2025:13230:2025-11-24

Ouvrir →

📬 Suivre Domalain

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.