18 novembre 2024
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
20241009 Convention de mandat Service Commun dAchat
20241002 ZAC multi — sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 28
20241003 ZAC multi — sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 29
20241007 Marché de géomètreZAC multi sites Les Cerisiers Le Plessis avenant prolongation Quarta
D20241005 Participation aux charges de fonctionnement pour les écoles privées extérieures
20241006 Ecole Privee Sainte — Anne Contrat Association 2025
20241004 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35
20241001 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal
20241008 Société Protectrice des Animaux Contrat de Prestation de Service Fourriere Animale
20241010 Relais Petite Enfance — Avenant A la Convention de Fonctionnement
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