Conseil municipal du 2024-11-18

Domalain 18 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 20241001 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal - 20241002 ZAC multi-sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 28 - 20241003 ZAC multi-sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 29 - 20241004 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35 - D20241005 Participation aux charges de fonctionnement pour les écoles privées extérieures - 20241006 ECOLE PRIVEE SAINTE-ANNE CONTRAT ASSOCIATION 2025 - 20241008 SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE FOURRIERE ANIMALE - 20241007 Marché de géomètreZAC multi sites Les Cerisiers Le Plessis avenant prolongation Quarta - 20241009 Convention de mandat Service Commun dAchat - 20241010 RELAIS PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2021009

20241009 Convention de mandat Service Commun dAchat

20241002

20241002 ZAC multi — sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 28

20241003

20241003 ZAC multi — sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 29

20241007

20241007 Marché de géomètreZAC multi sites Les Cerisiers Le Plessis avenant prolongation Quarta

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20241005

D20241005 Participation aux charges de fonctionnement pour les écoles privées extérieures

20241006

20241006 ECOLE PRIVEE SAINTE — ANNE CONTRAT ASSOCIATION 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2021004

20241004 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

🏛️ Administration 1 délibération
20241001

20241001 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241008

20241008 SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE FOURRIERE ANIMALE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241010

20241010 RELAIS PETITE ENFANCE — AVENANT A LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT

WEB megalis:2024:13230:2024-11-18
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