Conseil municipal du 2021-10-04

Domalain 4 octobre 2021 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2021100409 AMENAGEMENT DE LA RD N° 48 SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT - 2021041008 Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies - 2021041007 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENTE - 2021041006 Choix de l’option de déploiement de la CTG - 2021041005 Assurance du personnel Avenant contrat CIGAC - 2021041002 Création d’une zone d’aménagement différé Z.A.D - 2021041004 Suppression au 25 octobre 2021 d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet - 2021041003 Création au 24 octobre 2021 d’un poste d’adjoint administratif principal de 2eme classe à temps complet. - 2021041001 REVISION DU PLU AVENANT N° 2 DE PROLONGATION AVEC L’ATELIER DU MARAIS

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2021041001

2021041001 REVISION DU PLU AVENANT N° 2 DE PROLONGATION AVEC L’ATELIER DU MARAIS

2021041005

2021041005 Assurance du personnel Avenant contrat CIGAC

2021041007

2021041007 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENTE

20210410012

2021041002 Création d’une zone d’aménagement différé Z.A.D

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2021041003

2021041003 Création au 24 octobre 2021 d’un poste d’adjoint administratif principal de 2eme classe à temps complet.

2021041004

2021041004 Suppression au 25 octobre 2021 d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2021041008

2021041008 Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies

2021100409

2021100409 AMENAGEMENT DE LA RD N° 48 SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT

📄 Autres decisions 1 délibération
2021041006

2021041006 Choix de l’option de déploiement de la CTG

WEB megalis:2021:13230:2021-10-04
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