CM

4 octobre 2021

Domalain 9 délibérations

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

2021041001 Revision du PLU Avenant N° 2 de Prolongation avec L'atelier du Marais

2021041005 Assurance du personnel Avenant contrat CIGAC

2021041007 Attribution du Marche Public de Maitrise D'œuvre pour la Construction de la Salle Polyvalente

2021041002 Création d'une zone d'aménagement différé Z.A.D

Ressources humaines 2 délibérations

2021041003 Création au 24 octobre 2021 d'un poste d'adjoint administratif principal de 2eme classe à temps complet

2021041004 Suppression au 25 octobre 2021 d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet

Finances & Budget 2 délibérations

2021041008 Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies

2021100409 Amenagement de la RD N° 48 Signature de la Convention avec le Departement

Autres decisions 1 délibération

2021041006 Choix de l'option de déploiement de la CTG

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