18 novembre 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Domalain ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Domalain pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Domalain — 9 €/moisDélibérations (10)
20241004 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35
20241009 Convention de mandat Service Commun dAchat
20241008 Société Protectrice des Animaux Contrat de Prestation de Service Fourriere Animale
20241002 ZAC multi — sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 28
20241003 ZAC multi — sites Les Cerisiers Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains lot 29
20241007 Marché de géomètreZAC multi sites Les Cerisiers Le Plessis avenant prolongation Quarta
20241001 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal
D20241005 Participation aux charges de fonctionnement pour l'es écoles privées extérieures
20241006 Ecole Privee Sainte — Anne Contrat Association 2025
20241010 Relais Petite Enfance — Avenant A la Convention de Fonctionnement
📬 Suivre Domalain
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.