1 décembre 2025
13
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Finances/Transfert de compétence/Clôture du budget annexe « assainissement »
Environnement/ Aménagement du site le « Pré du Croissant » et renforcement des continuités écologiques des milieux humides / Demandes de subvention auprès de la Région Bretagne
Environnement/ Aménagement du site le « Pré du Croissant » et renforcement des continuités écologiques des milieux humides / Demandes de subvention au titre du Fonds Vert
Affaires foncières/Les Noës/Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AE n°20
Affaires foncières/Les Noës/Echange d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AE n°20 avec d'une partie de la parcelle cadastrée section AE n°21
Marché Public/ Maitrise doeuvre/Aménagement du site le « Pré du Croissant » et renforcement des continuités écologiques/Rémunération définitive
Finances/Transfert de compétence/Clôture du budget annexe « assainissement »
RH/ Création de postes non — permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou dagents contractuels absents pour l'année 2026
RH/Création de postes non — permanents pour accroissement temporaire d'activité et pour accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2026
SISEM/Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) 2024
Vie associative/Avenant n°2 de prolongation convention Domloup Sports
Environnement/Aménagement du site le « Pré du Croissant » et renforcement des continuités écologiques des milieux humides/Avant-projet définitif
Approbation du procès — verbal de la séance du 3 novembre 2025
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