Conseil municipal du 2025-11-06

Domloup 6 novembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Autres decisions

1

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Facturation frais de nettoyage et dépôt de garantie logement CCAS - RH/Protection complémentaire santé/ contrat groupe CDG 35 et participation employeur au 01/01/26 - Validation du coût des animations pour les festivités de Noël - RH/ Création de postes non-permanents pour accroisement d'activité et pour accroisement saisonnier d'activité pour 2026 - RH/ Création de postes non-permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels absents pour 2026 - Approbation du PV du 3 juillet 2025

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
250611

RH/ Création de postes non — permanents pour accroisement d'activité et pour accroisement saisonnier d'activité pour 2026

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RH/ Création de postes non — permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels absents pour 2026

250611

Approbation du PV du 3 juillet 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
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Facturation frais de nettoyage et dépôt de garantie logement CCAS

❤️ Social & Santé 1 délibération
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RH/Protection complémentaire santé/ contrat groupe CDG 35 et participation employeur au 01/01/26

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Validation du coût des animations pour les festivités de Noël

WEB megalis:2025:13232:2025-11-06
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