Conseil municipal du 2025-09-08

Domloup 8 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Enfance Jeunesse/Création dun conseil municipal des jeunes - Approbation du nouveau Projet Educatif du Territoire 2025-2029 et du « Plan Mercredi » - Affaires foncières/ Cession dun délaissé de voirie à « La Cheminée/Annulation de la délibération n° 2025-27/06-11 - Affaires foncières/Lotissement « Le Clos du Petit Beauchêne » /Convention de rétrocession - Intercommunalité/Petite enfance/Convention de mise à disposition dun équipement communal - Elections municipales 2026/Convention pour la mise sous pli et le colisage - Marchés publics/ Installation dun sanitaire automatique place de la mairie/Attribution du marché - Marchés publics/ Création de Bornes dApport Volontaire /Attribution du marché - ZAC du Tertre/ Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité 2024 par la SNC Le Tertre - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2025

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
8092025

Affaires foncières/ Cession dun délaissé de voirie à « La Cheminée/Annulation de la délibération n° 2025-27/06-11

8092025

Affaires foncières/Lotissement « Le Clos du Petit Beauchêne » /Convention de rétrocession

8092025

Intercommunalité/Petite enfance/Convention de mise à disposition dun équipement communal

8092025

ZAC du Tertre/ Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité 2024 par la SNC Le Tertre

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
8092025

Marchés publics/ Installation dun sanitaire automatique place de la mairie/Attribution du marché

8092025

Marchés publics/ Création de Bornes dApport Volontaire /Attribution du marché

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
8092025

Enfance Jeunesse/Création dun conseil municipal des jeunes

🌱 Environnement 1 délibération
8092025

Approbation du nouveau Projet Educatif du Territoire 2025-2029 et du « Plan Mercredi »

🛡️ Sécurité 1 délibération
8092025

Elections municipales 2026/Convention pour la mise sous pli et le colisage

🏛️ Administration 1 délibération
8092025

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 juin 2025

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