13 octobre 2025
10
délibérations
2
Enfance & Jeunesse
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Jeunesse/convention de partenariat/Mise en place daction au collège Sainte Croix
Jeunesse/Convention de partenariat/Mise en place dactions au collège Victor Segalen
C'ulture/Politique d'ocumentaire c'oncertée du réseau des médiathèques du PCC
ZAC du Tertre/Ilots C3a et C3b/NEOTOA/Conventions de rétrocession des espaces verts
Finances/Vie associative/Domloup Sports/Versement d'une subvention
Finances/ Voirie/Redevance doccupation du domaine public GRDF 2025
RH/Protection complémentaire santé/ Contrat groupe CDG 35 et participation employeur au 1er janvier 2026
RH/Convention CDG 35/Mission dAgent Chargé dassurer une Fonction dInspection (ACFI)
RH/Accord — cadre fournitures de titres restaurant/Autorisation du Maire à signer le marché
Approbation du procès — verbal de la séance du 8 septembre 202
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