27 juin 2025
13
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Finances/Contribution des communes aux charges de scolarisation
Finances/Admission en non — valeur pour créances éteintes
Finances/Tarifs communaux applicables au 1er septembre 2025
Finances/RD 463/Convention tripartite de financement de deux carrefours giratoires, de deux voies de rétablissement et de deux arrêts de car
Marché public/Installation de Bornes dApport Volontaire/Avenant n°1 au contrat de maitrise doeuvre
Urbanisme/ PLUI/Droit de Préemption Urbain/Délégation du Conseil municipal au Maire
Création de bornes dapport volontaire sur trois secteurs/Approbation du projet définitif
Foncier/Cession d'un délaissé de voirie lieu-dit La Cheminée/ Prix de vente
Foncier/Rétrocession tranche n°4 de la ZAC du Tertre
Vie associative/ Avenant à la convention d'utilisation de la salle des Archers
Mise en place d'espaces sans tabac/ Convention avec la Ligue Contre le Cancer
Vie associative/Pass Associatif/Modification des critères dattribution
Approbation du procès — verbal de la séance du 26 mai 2025
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