26 mai 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Domloup — 9 €/moisDélibérations (12)
Enfance Jeunesse/Séjour dété à Pouancé/ Modification du coût pour les familles
Finances/Admissions en non — valeur de créances irrecouvrables
Finances/ Clôture du budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »
Finances/Intercommunalité/Demande de fonds de concours 2025
RH/ Modification du tabl'eau des emplois : création d'un emploi permanent dagent des espaces verts (H/F) à compter du 1er juin 202
RH/Modification du tabl'eau des emplois dans le cadre des avancements de grade 2025
RH/Modification du tabl'eau des emplois : création d'un emploi permanent de responsable bâtiments (H/F) à compter du 1er juin 2025
Urbanisme/Pays de Châteaugiron Communauté/Charte de gouvernance - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Marchés publics/Réhabilitation du réseau de collecte assainissement/Attribution du marché
ZAEnR/ Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables pour lavis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire
Intercommunalité/Composition du Conseil communautaire 2026-2032
Approbation du procès — verbal de la séance du 5 mai 2025
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