CM

5 mai 2025

Domloup 16 délibérations

16

délibérations

6

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (16)

Ressources humaines 6 délibérations

Ressources humaines/ Mise en place du dispositif « Chantiers jeunes » 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-06 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents

RH/Recours aux contrats dapprentissage à compter du 1er septembre 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-05 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et d

RH/Instauration du télétravail au sein des services de la collectivité (Remplace la délibération 2025-05/05-04 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et d

Ressources humaines/ Mise en place du dispositif « Chantiers jeunes » 2025

RH/Recours aux contrats dapprentissage à compter du 1er septembre 2025

RH/Instauration du télétravail au sein des services de la collectivité

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Voirie/ Procédure de recensement des chemins ruraux (Remplace la délibération 2025-05/05-08 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et de votants)

Marchés publics /Travaux d'aménagement d'un parking rue Betty Williams/Attribution du marché (Remplace la délibération 2025-05/05-07 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conse

Voirie/ Procédure de recensement des chemins ruraux

Marchés publics /Travaux d'aménagement d'un parking rue Betty Williams/Attribution du marché

Environnement 4 délibérations

Pays de Châteaugiron Communauté/ Ajustement des statuts selon Code Général des Collectivités Territoriales (Remplace la délibération 2025-05/05-03 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du

Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport d'activité 2024 (Remplace la délibération 2025-05/05-02 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et d

Pays de Châteaugiron Communauté/ Ajustement des statuts selon Code Général des Collectivités Territoriales

Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport d'activité 2024

Administration 2 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 avril 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-01 à la suite d'une erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et de votants)

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 avril 2025

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