Conseil municipal du 2025-05-05

Domloup 5 mai 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Voirie/ Procédure de recensement des chemins ruraux (Remplace la délibération 2025-05/05-08 à la suite dune erreur matér - Marchés publics /Travaux daménagement dun parking rue Betty Williams/Attribution du marché (Remplace la délibération 202 - Ressources humaines/ Mise en place du dispositif « Chantiers jeunes » 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-06 à la - RH/Recours aux contrats dapprentissage à compter du 1er septembre 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-05 à la suit - RH/Instauration du télétravail au sein des services de la collectivité (Remplace la délibération 2025-05/05-04 à la suit - Pays de Châteaugiron Communauté/ Ajustement des statuts selon Code Général des Collectivités Territoriales (Remplace la - Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport dactivité 2024 (Remplace la délibération 2025-05/05-02 à la suit - Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-01 à la suite dune erreur - Voirie/ Procédure de recensement des chemins ruraux - Marchés publics /Travaux daménagement dun parking rue Betty Williams/Attribution du marché - Ressources humaines/ Mise en place du dispositif « Chantiers jeunes » 2025 - RH/Recours aux contrats dapprentissage à compter du 1er septembre 2025 - RH/Instauration du télétravail au sein des services de la collectivité - Pays de Châteaugiron Communauté/ Ajustement des statuts selon Code Général des Collectivités Territoriales - Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport dactivité 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2025

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Délibérations (16)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
5052025

Ressources humaines/ Mise en place du dispositif « Chantiers jeunes » 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-06 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents

5052025

RH/Recours aux contrats dapprentissage à compter du 1er septembre 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-05 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et d

5052025

RH/Instauration du télétravail au sein des services de la collectivité (Remplace la délibération 2025-05/05-04 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et d

5052025

Ressources humaines/ Mise en place du dispositif « Chantiers jeunes » 2025

5052025

RH/Recours aux contrats dapprentissage à compter du 1er septembre 2025

5052025

RH/Instauration du télétravail au sein des services de la collectivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5052025

Voirie/ Procédure de recensement des chemins ruraux (Remplace la délibération 2025-05/05-08 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et de votants)

5052025

Marchés publics /Travaux daménagement dun parking rue Betty Williams/Attribution du marché (Remplace la délibération 2025-05/05-07 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conse

5052025

Voirie/ Procédure de recensement des chemins ruraux

5052025

Marchés publics /Travaux daménagement dun parking rue Betty Williams/Attribution du marché

🌱 Environnement 4 délibérations
5052025

Pays de Châteaugiron Communauté/ Ajustement des statuts selon Code Général des Collectivités Territoriales (Remplace la délibération 2025-05/05-03 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du

5052025

Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport dactivité 2024 (Remplace la délibération 2025-05/05-02 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et d

5052025

Pays de Châteaugiron Communauté/ Ajustement des statuts selon Code Général des Collectivités Territoriales

5052025

Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport dactivité 2024

🏛️ Administration 2 délibérations
5052025

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 avril 2025 (Remplace la délibération 2025-05/05-01 à la suite dune erreur matérielle dans le décompte du nombre de conseillers présents et de votants)

5052025

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 avril 2025

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