Conseil municipal du 2025-01-13
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Voirie/Adressage du lotissement « Le Clos du Petit Beauchêne » et route de Noyal sur Vilaine (annule et remplace la délibération 2025-13/01-07 pour erreur matérielle concernant le nom exact du lotisse
Voirie/Adressage du lotissement « Le Clos de Beauchêne » et route de Noyal sur Vilaine
Voirie/ZAC du Tertre/Adressage de la tranche 5.2 de la ZAC du Tertre
Finances/Budget annexe « Assainissement » /Exception au principe dannualité budgétaire
Finances/Intercommunalité/Transfert de la compétence assainissement/Principe du transfert des soldes du budget assainissement
Finances/Budget Général/Exception au principe dannualité budgétaire
Enfance — Jeunesse/Convention de partenariat entre la commune et lassociation « La Grande Lessive »
Approbation du procès — verbal de la séance du 2 décembre 2024
SISEM/Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2023
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