CM

13 janvier 2025

Domloup 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Voirie/Adressage du lotissement « Le Clos du Petit Beauchêne » et route de Noyal sur Vilaine (annule et remplace la délibération 2025-13/01-07 pour erreur matérielle concernant le nom exact du lotisse

Voirie/Adressage du lotissement « Le Clos de Beauchêne » et route de Noyal sur Vilaine

Voirie/ZAC du Tertre/Adressage de la tranche 5.2 de la ZAC du Tertre

Finances & Budget 3 délibérations

Finances/Budget annexe « Assainissement » /Exception au principe dannualité budgétaire

Finances/Intercommunalité/Transfert de la compétence assainissement/Principe du transfert des soldes du budget assainissement

Finances/Budget Général/Exception au principe dannualité budgétaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Enfance — Jeunesse/Convention de partenariat entre la commune et l'association « La Grande Lessive »

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du 2 décembre 2024

Autres decisions 1 délibération

SISEM/Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2023

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